EDITEUR DU SITE
Le site www.novaliss.fr est la propriété de l’association INTERMEDIAIRE NOVALISS dont le siège social est
NOVALISS – 6 RUE DES ARTS – 85500 LES HERBIERS
Tél.
REALISATION
ID ELLE SARL
2 rue du pinson
85290 Saint Laurent sur Sèvre
Tel : 06.45.01.32.87
Email : contact@idelle-communication.fr
LE KALEIDOGRAPHE
Le Pôl’Art
Route de Roger
85290 Saint Laurent sur Sèvre
Tel : 06.09.44.00.45
Email : contact@le-kaleidographe.fr
HEBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé chez :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
DROITS ET DEVOIRS DES UTILISATEURS
Les informations diffusées sur le site www.novaliss.fr sont la propriété de la société ASSOCIATION INTERMEDIAIRE NOVALISS.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de ASSOCIATION INTERMEDIAIRE NOVALISS. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
LIENS
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l’objet d’une autorisation de ASSOCIATION INTERMEDIAIRE NOVALISS qui peut être sollicitée directement grâce au formulaire contact du site.
L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’entreprise, et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine des informations sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens.
DROIT APPLICABLE
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
CREDITS
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de ASSOCIATION INTERMEDIAIRE NOVALISS et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans notre autorisation préalable et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images.
Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle). Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.